Alain Prévôt


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Prévôt Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Herbert
Philippe-Guillaume
NIGEND : 232181NLS : 8085618
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Prévot Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517118S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: PRÉVOT Alain
capitaine de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1500870A(source BOMI)
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Prevot, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415578S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Prevot Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308909S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Prévot Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223676S(source BOMI)
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Prévôt (Alain, Luc, Noël)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Alain Prevot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chargé de la sous-direction de la statistique, des études et de la documentation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000457720(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200630/08/2006
De: Alain Prevot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000607848(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200619/07/2006
De: Alain Prevot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000632011(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444889(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000798275(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000417859(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200319/02/2003
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000783571(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200324/01/2003
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777911(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 200216/05/2002
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000585232(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Alain Prévot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000222100(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Prévot (Alain)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Prévot (Alain, Jacques)
responsable de direction à la Caisse des dépôts et consignations; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
29 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Prévot (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Prevot (Alain, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000356063(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Prévot (Alain)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 a du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié, les fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000167849(source JORF)
nomination
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.